Violette Spillebout, arrivée largement distancée en troisième position au second tour des élections, dénonce des irrégularités dans la campagne de la maire réélue.
Par Nicolas Berrod
Terminée, la séquence des élections municipales? Peut-être pas dans certaines grandes villes. La candidate LREM à Lille Violette Spillebout, arrivée troisième lors du second tour le 28 juin, compte déposer ce vendredi un recours auprès du tribunal administratif, indique-t-elle au Parisien, confirmant une information de La Voix du Nord.
« Depuis plusieurs semaines, on me remonte des irrégularités dont l’ampleur remet en cause le scrutin », détaille-t-elle en visant la maire socialiste Martine Aubry, réélue dimanche dernier, dont elle a été conseillère et directrice de cabinet. Mais elle se refuse à dire précisément quels sont les faits en cause, d’ici à la conférence de presse qu’elle doit tenir ce vendredi à la mi-journée. Seraient notamment en cause de présumées pressions sur des associations municipales.
« Je ne proteste pas pour gagner »
Tout candidat et même tout habitant dispose d’un délai de cinq jours après un scrutin pour le contester en justice, soit jusqu’à ce vendredi soir. Violette Spillebout n’a pourtant rien à gagner à l’annulation de l’élection, étant donné qu’elle a terminé largement distancée avec à peine plus de 20 %. « Je ne proteste pas pour gagner des choses à titre personnel, mais pour renouveler la vie démocratique », justifie-t-elle.
Ce qui l’a convaincue, c’est aussi l’écart de voix extrêmement faible entre les deux candidats arrivés en tête avec environ 40 %. Martine Aubry n’a en effet été réélue qu’avec 227 voix d’avance sur l’écologiste Stéphane Baly. Ce dernier envisage d’ailleurs sérieusement de déposer également un recours. Avec son équipe, ils se sont lancés ce jeudi matin dans un recomptage des bulletins de vote pour détecter d’éventuelles incohérences.
Quelque soit le motif du recours, le juge aura ensuite jusqu’au 31 octobre pour rendre sa décision. « Pour chaque type d’irrégularité, il va tenter de mesurer dans quelle ampleur cela a impacté le résultat. Il peut annuler l’élection s’il considère que la sincérité du scrutin est remise en cause », expose au Parisien Romain Rambaud, professeur de droit public à l’université de Grenoble. Dans ce cas, une nouvelle élection est ensuite organisée.
Procédure non suspensive
Cela a davantage de chances de se produire lorsque l’écart de voix est faible. C’est le cas, cette année, à Lille mais aussi dans de nombreuses autres communes, en raison de la faible participation à ces élections municipales. À l’inverse, si les 400 bulletins dans un bureau de vote paraissent litigieux mais que l’écart final est de 1 000 voix, par exemple, le juge n’a pas à invalider le scrutin.
Cette procédure n’est pas suspensive, c’est-à-dire que Martine Aubry est assurée de rester aux manettes de la ville de Lille durant les prochaines semaines, quoi qu’il arrive. Et même si le tribunal donne raison à ses adversaires, elle aura la possibilité de faire appel, ce qui, sauf exception, suspendra la décision administrative.
D’autres recours, à Marseille et en Ile-de-France ?
Nous n’avons pas retrouvé d’annulation d’un scrutin dans une ville aussi grande que Lille ces dernières années. En 2014, le scrutin avait tout de même été invalidé dans plusieurs communes importantes en Île-de-France, dont Noisy-Le-Grand et Clichy-la-Garenne. Au total, le Conseil d’Etat avait recensé cette année-là 529 affaires de contentieux électoral, aux élections municipales mais aussi européennes, rapporte Mediacités.
